Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEEBRYTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KOURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-33 du 16 août 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEEBRYTE domicilié(e) 2 Place Gailleton - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque KOURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEEBRYTE S.A.S - 2 Place Gailleton - 69002 - LYON - France
Cabinet GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de services énergétiques, notamment de fourniture d’électricité ; analyse de coûts en matière de consommation d’énergie ; analyse du prix de revient dans le domaine énergétique, notamment de l’électricité ; audits d’entreprises [analyses commerciales] dans le domaine de la consommation énergétique ; services de comparaison de prix dans le domaine énergétique, notamment de l’électricité ; management de transition ; prévisions économiques dans le domaine énergétique, notamment le marché de l’électricité ;
Services d'informations et de conseils en matière de distribution d'énergie ; distribution d’électricité ;
Services de conseils, notamment techniques, en matière de gestion de consommation d'énergies, d'optimisation des flux énergétiques, notamment électriques et d'économies d'énergies ; services de contrôle et d'analyse des flux d'énergie ; services de recherche et développement en matière de gestion de consommation d'énergies, d'optimisation des flux électriques et d'économies d'énergies ; services de conception de systèmes de mesure, de surveillance et de commande à distance de l'électricité et de la consommation d'énergie ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone et d’énergie renouvelables ; logiciel-service (SaaS) d’intelligence artificielle destinés à adapter la consommation énergétique des bâtiments, des équipements électriques et des véhicules ; logiciel-service (SaaS) de maintenance prédictive ; logiciel-service (SaaS) d’intelligence artificielle de gestion des batteries et des stations de recharges, à savoir notamment la planification de la recharge et le pilotage automatique des équipements électriques ; logiciel-service (SaaS) de suivi, d’analyse et d’aide à la décision dans le domaine énergétique ; logiciel-service (Saas) de gestion de l’énergie ; logiciel-service (Saas) d’intelligence artificielle destiné à optimiser les couts d’approvisionnement de l’électricité ; audit en matière d’énergie.
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